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Tout utilisateur d'une des photographies émanant de l'Office de Tourisme doit en obtenir expressément l'autorisation et s'engager à respecter les contraintes des dispositions de la loi du 11 mars 1957. Cette autorisation est personnelle et ne peut être mise à disposition d'un tiers.

L'autorisation donnée par l'Office de Tourisme concernera une utilisation gratuite liée à l'information ou la promotion d’Anglet, à l'exclusion de tout usage publicitaire ou commercial.

Toutes utilisations autres que celles précédemment citées feront l'objet de poursuites.

Conformément à la Loi du 11 Mars 1957, la signature de chaque reproduction est obligatoire. Toute reproduction d'image doit être accompagnée de la mention suivante : Office de Tourisme d’Anglet / Nom du photographe.
Cette mention doit figurer en toutes lettres à proximité de la reproduction ou dans une table générale permettant une identification précise par reproduction.

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Office de Tourisme d’Anglet – Service Promotion – 1 avenue de la Chambre d’Amour –64600 Anglet – France

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